Statuts

L’Association Atlantic Cities est une organisation à but non lucratif régie par la loi française «1901». Régie par ses statuts, par son règlement intérieur, par la Déclaration de Rennes de 2000 et par les Chartes de Saint-Sébastien de 2008 et 2018.

Ces documents énoncent la position de l’ACA en tant que Forum Urbain Atlantique et le compromis de ses membres avec une série de valeurs, telles que l’importance de la coopération transnationale, la promotion de l’Union européenne et le développement urbain durable.

N’hésitez pas à les consulter ici:

Déclaration de Rennes

Charte Atlantique de San Sebastian

Charte Atlantique de San Sebastian (2018)

Accord Atlantique

Statuts

Statut 2018