Mentions Légales

This post is also available in: Portugais - du Portugal Anglais Espagnol

Villes Atlantiques

Adresse : 12 rue du Nivernais, 35000 RENNES

Téléphone de contact : +33 (0) 223252089

Directrice de la publication : Tamara Espiñeira

Hébergeur : OVH, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France (+33 (0) 1007)

 

1) Conditions d’accès au site

L’accès au site www.atlanticcities.eu est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser son fonctionnement,  d’introduire ou de modifier frauduleusement des données de ce dernier constituent des délits passibles de sanctions pénales.

 

2) Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

 

3) Contenu du site, responsabilité de L’association Villes Atlantiques

L’association Villes Atlantiques  s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site.

Les Villes Atlantiques déclinent toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.

A ce titre la responsabilité de l’association ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient. L’association ne peut pas être tenue responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.

Toute personne désireuse de se procurer un des produits ou services présentés sur le site devra contacter l’association  afin de s’informer de la disponibilité du produit ou service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.

 

4) Liens hypertextes

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.atlanticcities.eu ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’association  notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.